L’Assemblée nationale a adopté, lundi 21 septembre 2026, le calendrier de sa session ordinaire de septembre. Au total, 102 textes législatifs sont inscrits au programme, auxquels s’ajoutent cinq matières non législatives. La demande de nouvelle délibération de la loi sur l’organisation du référendum figure également parmi les dossiers transmis à la Chambre basse.

Réunie en plénière, l’Assemblée nationale a validé son calendrier de travail pour la session ordinaire de septembre. Celui-ci prévoit l’examen de 60 arriérés législatifs et de 42 nouvelles matières, soit 102 textes législatifs au total.

À ces dossiers s’ajoutent cinq matières non législatives, portant ainsi à 107 le nombre de matières annoncées dans le calendrier adopté.

La loi référendaire inscrite aux travaux

Au cours de la même plénière, les députés nationaux ont également été saisis de la demande du président de la République, Félix Tshisekedi, portant sur une nouvelle délibération de la loi relative à l’organisation du référendum.

Le texte est désormais inscrit dans les travaux de l’Assemblée nationale. Sa réexamination intervient après la demande formulée par le chef de l’État, conformément à la procédure prévue pour une nouvelle délibération d’une loi.

À ce stade, les informations disponibles ne précisent pas encore le calendrier détaillé de l’examen de ce dossier.

Un agenda législatif chargé

Avec 102 textes législatifs à traiter, la session de septembre s’annonce particulièrement dense pour la Chambre basse du Parlement.

L’importance des arriérés, qui représentent plus de la moitié des matières législatives programmées, témoigne de l’ampleur du travail restant à accomplir. Les députés devront également se pencher sur les 42 nouvelles matières inscrites au calendrier.

Le déroulement des travaux permettra de préciser, au fil des prochaines plénières, l’ordre d’examen des différents textes ainsi que le sort réservé à la loi portant organisation du référendum.

Elie NSANA